Avant le chantier
Rédaction et relecture des marchés, conditions de paiement, pénalités, garanties exigées des entreprises.
Un projet de travaux est aussi un objet juridique. Je ne fais pas semblant d'être juriste : je travaille avec ceux qui le sont.
Pourquoi cette page existe
Marchés de travaux, réception et réserves, retards, malfaçons, assurances, garanties décennales, litiges de voisinage, servitudes : chacun de ces sujets a ses règles, ses délais et ses pièges. Improviser sur ce terrain, c'est exposer le client à des conséquences qu'il découvrira trop tard.
Je m'appuie donc sur des partenaires juridiques identifiés, que je sollicite quand un dossier le justifie. Vous n'avez pas à les chercher dans l'urgence : ils sont déjà là, ils connaissent ma façon de travailler, et ils interviennent vite.
Sur quels sujets
Rédaction et relecture des marchés, conditions de paiement, pénalités, garanties exigées des entreprises.
Retards, défaillance d'entreprise, modifications en cours, mise en demeure. Agir tôt et par écrit change tout.
Réception, réserves, désordres, mise en jeu des garanties, relation avec les assureurs.
Le premier nom
La Mutuelle des Architectes Français est l'assureur historique de la profession. Elle porte la responsabilité civile professionnelle des architectes et des concepteurs — et elle propose aussi les couvertures qui vous concernent, vous, directement : la dommages-ouvrage, que la loi impose au maître d'ouvrage dans la plupart des travaux, et la tous risques chantier.
Je suis référencé comme expert auprès d'elle depuis mars 2026. J'interviens sur des dossiers où un confrère est mis en cause. C'est une position instructive : on y voit précisément ce qui se passe quand un chantier tourne mal, et surtout ce qui aurait dû être écrit avant pour que cela n'arrive pas.
C'est de là que vient mon insistance sur les marchés, les réserves et les écrits. Ce ne sont pas des formalités : ce sont les pièces que l'on cherche, deux ans plus tard, quand plus personne n'est d'accord.